Alain Ducass

De: Alain DUCASS
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des mines
date_debut="2014-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000028720862(source JORF)
admission
14 Mars 201414/03/2014
De: Ducass (Alain, Gabriel, Ernest)
directeur du département économie numérique dans un groupement d'intérêt public ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028197686(source JORF)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Alain Ducass
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
date_debut="2008-07-01"
JORFTEXT000019903799(source JORF)
nomination
11 Décembre 200811/12/2008
De: Ducass (Alain)
en service détaché
Objet:
au titre de l'année 1989 les ingénieurs des instruments de mesure
Pour le grade d'ingénieur en chef
JORFTEXT000000714345(source JORF)
promotion
22 Février 199022/02/1990